Avis de marché
Département de publication : 34
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Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Lodévois et Larzac.
Correspondant :Ivonne PAPIN-DRASTIK
9, Place Alsace Lorraine, 34700 LODEVE
tél. : 04-67-88-86-10, télécopieur : 04-67-44-48-33,
courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Objet du marché : Transport de cent soixante quatre (164) oeuvres d'art dans le cadre de l'exposition Valtat, à l'aube du Fauvisme organisée au Musée de Lodève du 1 juin au 16 octobre 2011.
Lieu de livraison : Musée de Lodève, Square Georges Auric, 34700 LODEVE.
Caractéristiques principales :
Transport de cent soixante quatre (164) oeuvres d'art dans le cadre de l'exposition Valtat, à
l'aube du Fauvisme organisée au Musée de Lodève du 1 juin au 16 octobre 2011.
Les oeuvres seront à enlever en France :

• Albi (1 oeuvre)
• Angers (2 oeuvres)
• Barjols (1 oeuvre)
• Bernay (1 oeuvre)
• Besançon (1 oeuvre)
• Bordeaux (12 oeuvres)
• Caen (1 oeuvre)
• Cahors (1 oeuvre)
• Chambéry (1 oeuvre)
• Dijon (1 oeuvre)
• Fontains (1 oeuvre)
• Granville (1 oeuvre)
• La Celle Saint-Cloud (1 oeuvre)
• Le Havre (5 oeuvres)
• Lyon (2 oeuvres)
• Marseille (4 oeuvres)
• Montbéliard (1 oeuvre)
• Nancy (2 oeuvres)
• Nantes (1 oeuvre)
• Nîmes (1 oeuvre)
• Paris (69 oeuvres)
• Roubaix (3 oeuvres)
• Strasbourg (1 oeuvre)
• Saint-Denis de la Réunion (3 oeuvres)
• Saint-Germain-en-Laye (1 oeuvre)
• Saint-Tropez (2 oeuvres)
• Toulouse (1 oeuvre)
• Versailles (1 oeuvre)
• Villeneuve-les-Avignon (1 oeuvre)

A l'étranger:

• Allemagne (7 oeuvres) [Cologne (2), Stuttgart (2), Kiel (1), Munich(1), Leipzig(1)]
• Belgique (2 oeuvres) [Ixelles (1), Bruxelles(1)]
• Brésil (1 oeuvre) [Rio de Janeiro]
• Espagne (2 oeuvres) [Madrid (2)]
• États-Unis (7oeuvres) [Los Angeles (1), Dallas (4), Colleyville (2)]
• Europe (1 oeuvre)
• Finlande (1 oeuvre) [Helsinki]
• Grèce (2 oeuvres) [Amaroussion (2)]
• Israël (1 oeuvre) [Jérusalem]
• Monaco (2 oeuvres) [Monte-Carlo (2)]
• Portugal (3 oeuvres) [Setúbal (3)]
• Royaume-Unis (2 oeuvres) [Londres (2)]
• Suisse (10 oeuvres [Winterthur (1), Zurich (1), Genève (4), Gstaad (2), Pully (2)]

Le lieu de livraison des oeuvres est le Musée de Lodève (Square Georges Auric, 34700 LODEVE)
A la fin de l'exposition, plusieurs options :

• les oeuvres devront être toutes retournées aux prêteurs desdites oeuvres. (cf tableau 1)
• les oeuvres internationales devront être retournées aux prêteurs et les oeuvres provenant de l'Europe seront transportées à Marseille (pour une éventuelle reprise de l'exposition) (cf tableau 2A).
• les oeuvres qui auront été transportées à Marseille pour cette éventuelle exposition seront restituées ensuite aux prêteurs desdites oeuvres. (cf tableau 2B)

Durée du marché ou délai d'exécution :
à compter du 1er février 2011 et jusqu’au 10 novembre 2011
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er février 2011.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlements : financement par fonds propres de la Communauté de Communes Lodévois et
Larzac.
Paiement par Mandat administratif sous 40 jours à compter de la date de réception de la facture.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
• DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
• DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);

• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

• Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
• NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés cidessous avec leur pondération.

• valeur technique de la prestation : 60 %;
• prix de la prestation : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 10 janvier 2011, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : des renseignements complémentaires pourront être demandés, au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, auprès de Aurosi VALDIVIA : 04-67-88-43-97, Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. (renseignements d'ordre technique), ou de Séverine CHAOUA : 04-67-88-43-91, Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. (renseignements administratifs)
Tout litige opposant les parties quant à l'interprétation ou à l'exécution du présent marché et qui n'aura pu être résolu à l'amiable sera porté devant le Tribunal Administratif de Montpellier.
Les différents recours possibles sont :

• recours administratif auprès du Président du Conseil général des Yvelines dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée;
• référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
• recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat;
• recours de plein contentieux introduit dans les deux mois à compter de la notification d'une décision faisant grief; recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Par voie dématérialisée, les candidats peuvent retirer les dossiers de consultation à l'adresse suivante: http://www.klekoon.com
Retrait par voie postale:
Communauté de Communes Lodévois et Larzac
Service Accueil
9, Place Alsace Lorraine
34700 LODEVE
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis sont transmis à l'adresse suivante par lettre recommandée avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé:
Par voie postale:
Communauté de Communes Lodévois et Larzac
Service Accueil
9, Place Alsace Lorraine
34700 LODEVE
Remise contre récépissé
Communauté de Communes Lodévois et Larzac
Service Accueil
9, Place Alsace Lorraine
34700 LODEVE
Classification des produits :
· Transports terrestres
Mots clefs :
Transport